Le site numotheque.grenoblealpesmetropole.fr est la bibliothèque numérique de Grenoble Alpes Métropole. Il a été co-développé avec la Ville de Grenoble dans le cadre d’une convention de gestion.

Protection des contenus

• Tous les éléments du site web (forme, mise en page, contenus, structure…) sont protégés par les lois relatives au droit des dessins et modèles, au droit d’auteur, au droit des marques et au droit à l’image.
• Ce site constitue une œuvre originale dont Grenoble Alpes Métropole est l’auteur, conformément aux articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
• Les photographies, textes, logos, pictogrammes et autres contenus présents sur le site sont la propriété de Grenoble Alpes Métropole, sont utilisés avec l’autorisation de tiers ou sont libres de droits.

Conditions d’utilisation

• Les reproductions, transmissions, modifications ou réutilisations des contenus du site sont autorisées uniquement pour un usage personnel et privé, conformément à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
• Ces reproductions doivent mentionner la source et l’auteur, sans porter atteinte aux droits des tiers.

Restrictions et interdictions

• Ces éléments ne peuvent être copiés ou imités, en tout ou en partie, sans l’autorisation expresse de Grenoble Alpes Métropole ou des auteurs concernés.
• Toute utilisation à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, ainsi que toute reproduction, transmission, modification ou réutilisation, en tout ou en partie, du site, est interdite sans autorisation préalable.
• Toute infraction constitue un délit de contrefaçon et expose le contrevenant aux sanctions prévues par la loi.

Respect du droit d’auteur

• Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des créateurs des œuvres protégées reproduites ou communiquées sur ce site sont réservés.
• Toute utilisation autre que la consultation ou la reproduction individuelle et privée est interdite, sauf autorisation préalable.

Conditions de création de liens

• Grenoble Alpes Métropole autorise la création de liens hypertextes pointant vers le site de la numothèque (numotheque.grenoblealpesmetropole.fr), sous réserve du respect des conditions ci-dessous.
• Les liens ne sont pas autorisés depuis des sites diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de heurter la sensibilité du public.

Modalités techniques

• Le lien doit rediriger vers la page d’accueil du site.
• Les pages de la numothèque ne doivent pas être intégrées au sein d’un autre site (par exemple via des frames).

Droit de retrait

• Grenoble Alpes Métropole se réserve le droit de demander la suppression d’un lien hypertexte si le site concerné ne respecte pas les conditions énoncées ci-dessus.

Les liens hypertextes présents sur la numothèque, qui redirigent vers d’autres sites, pages personnelles ou ressources disponibles sur Internet, n’engagent pas la responsabilité de Grenoble Alpes Métropole.

Cette absence de responsabilité concerne le contenu de ces sites, ainsi que leurs éventuelles modifications ou mises à jour.

Les services de Grenoble Alpes Métropole mettent tout en œuvre pour proposer des informations fiables et vérifiées. Cependant, le site peut contenir des inexactitudes, des erreurs ou des omissions.

Si vous constatez une anomalie ou une information à corriger, vous pouvez nous la signaler via le formulaire de contact.